Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site web implique l'acceptation des présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

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Section 01

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Section 02

Champ d'application des services

Le site fournit des informations et des ressources liées au coaching d'affaires. L'accès et l'utilisation de ces services sont soumis aux présentes conditions.

Core Terms

Operational Conditions of Use

Aucun paiement n'est requis pour accéder aux informations disponibles sur le site. Les utilisateurs sont responsables de leurs propres décisions basées sur ces informations.

03
Scope / Use / Fulfillment

Paiements et commerciaux

Aucun paiement n'est requis pour accéder aux informations disponibles sur le site. Les utilisateurs sont responsables de leurs propres décisions basées sur ces informations.

Reference documentWIPO
04
Billing / Changes / Cancellation

Conditions commerciales générales

Les utilisateurs doivent respecter toutes les lois applicables lors de l'utilisation du site. Toute utilisation abusive ou illégale peut entraîner des mesures appropriées.

Reference documentHCCH

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits d'auteur et ne peuvent être reproduits sans autorisation.

05
Clause

Propriété intellectuelle

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Supporting document Service Public FR
06
Clause

Avertissement de responsabilité

Le site ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les informations fournies.

Supporting document EU Commission